Éditeur du site
Le présent site est édité par Kevin, entrepreneur individuel (EI), exploitant sous l'enseigne Digiital Agence.
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Hébergement
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, visuels, code) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
À vérifier et compléter avant mise en production.
Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de services e-commerce (création, gestion, SAV, administratif, sites vitrines, formation).
Prix & paiement
Les prestations font l'objet d'un devis. Un acompte peut être demandé à la commande. TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base), le cas échéant.
Délais & livraison
Les délais sont communiqués dans le devis et peuvent varier selon les retours et contenus fournis par le client.
Résiliation
Les modalités de résiliation des prestations récurrentes sont précisées au contrat.
Texte d'exemple — à adapter à votre offre réelle.
Données collectées
Le formulaire de contact collecte vos nom, email et message, uniquement pour répondre à votre demande.
Conservation
Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande puis supprimées ou archivées.
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